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Droit, Economie, Gestion

Master Justice, Procès et Procédures

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  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    UFR Faculté de Droit

Présentation

Le Master Justice, procès, procédures est divisé en 2 années. La 1ère année de master comporte des enseignements fondamentaux communs et des enseignements déjà en lien avec les parcours de 2e année.

La 2e année de master se subdivise en 5 parcours distincts : Pour plus d'informations, cliquez sur les liens suivants :

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Organisation

Stages

Stage

Obligatoire

En M1 : Incitation au stage en M1 avec le choix laissé à l’étudiant entre la réalisation d’un stage et celle d’un rapport de recherche, il peut également préférer suivre le cours de droit des étrangers.

En M2 : Un stage obligatoire de deux mois au moins doit être effectué par tous les étudiants soit en milieu professionnel, soit en laboratoire s’ils désirent poursuivre, après le master, en doctorat. Le stage en milieu professionnel donne lieu à un rapport de stage qui est soutenu ; le stage en laboratoire donne lieu à un mémoire de recherche qui est soutenu.

Possibilité de réaliser le stage à l’étranger.

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Programme

Retrouvez ci-dessous le détail des contenus des enseignements par année, parcours et régime d'études : Bientôt en ligne.

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Master Justice, procès, procédures Parcours Contentieux administratif

Le Parcours Contentieux administratif a pour finalité la maîtrise par les étudiants des différentes procédures juridictionnelles administratives. Afin d’assurer une vue générale du contentieux, la formation intègre également des enseignements de procédure civile, de contentieux pénal, constitutionnel et européen. Si les fondamentaux sont acquis en première année, la seconde année a pour objectif d’offrir une spécialisation qui a pour fine pointe, les séminaires du dernier semestre assurés autant que possible par des vacataires socio-professionnels rompus aux procédures exercées devant les juridictions administratives de droit commun mais aussi devant les juridictions administratives spécialisées.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 71 Compétences fondamentales 1

    12 crédits90h

    • Droit de l'urbanisme (CM+TD)

      45h

      • Droit de l'urbanisme - int 50%

        15h

      • Droit de l'urbanisme - term 50%

        30h

    • Cx administratif approfondi (CM+TD)

      45h

      • Cx administratif approfondi - int 50%

        15h

      • Cx administratif approfondi - term 50%

        30h

  • UE 72 Compétences complémentaires 1

    6 crédits54h

    • Procédures d'urgence administratives (CM)

      3 crédits24h

    • Procédure pénale 1 (CM)

      30h

  • UE73 Compétences transversales 1(2 obligat + 1 mat au choix)

    8 crédits84h

    • 1 matière au choix

      84h

    • Droits fondamentaux comparés (CM)

      30h

    • Justice constitutionnelle (CM)

      30h

  • UE 74 Compétences linguistiques 1

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE 75 Compétences professionnalisantes 1

    2 crédits12h

  • UE 81 Compétences fondamentales 2

    12 crédits90h

    • Droit de la commande publique (CM+TD)

      45h

      • Droit de la commande publique - int 50%

        15h

      • Droit de la commande publique - term 50%

        30h

    • Droit de la fonction publique (CM+TD)

      45h

      • Droit de la fonction publique - int 50%

        15h

      • Droit de la fonction publique -term 50%

        30h

  • UE 82 Compétences complémentaires 2

    9 crédits78h

    • Droit des étrangers (CM)

      30h

    • Contentieux administratif du travail (CM)

      24h

    • Droit de la construction (CM)

      24h

  • UE 83 Compétences transversales 2

    4 crédits48h

    • Procédure administrative non contentieuse (CM)

      24h

    • Espace judiciaire européen (CM)

      2 crédits24h

  • UE 84 Compétences linguistiques 2

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

  • Elt choix UE 85 Compétences professionnalisantes 2(au choix)

    3 crédits

  • UE 91 Droit processuel

    9 crédits45h

    • Théorie générale du contentieux (CM)

      3 crédits15h

    • Principes fondamentaux du procès (CM)

      3 crédits15h

    • Droit de la QPC (CM)

      3 crédits15h

  • UE 92 Pratiques et contentieux territoriaux

    14 crédits60h

    • Fonctionnement des assembl délibérantes locales (CM)

      3 crédits10h

    • Procédures administratives contentieuses (CM)

      3 crédits15h

    • Procédures administratives d'appel (TD)

      3 crédits10h

    • Atelier de rédaction actes contentieuxx administratif TD

      2 crédits10h

    • Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire (CM)

      3 crédits15h

  • Elp choix UE 93 Contentieux connexes (1 matière au choix)

    15h

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Contentieux pénal (CM)

        3 crédits15h

      • Contentieux de l'Union européenne (CM)

        3 crédits15h

  • UE 94 Compétences professionnalisantes

    2 crédits12h

    • Techniques recherch emploi et prepa entretien embauche TD

      1 crédits6h

    • Approfondissement des méthodes de recherche (TD)

      1 crédits6h

  • Elp choix langue UE 95

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 1 (TD)

        2 crédits15h

  • UE O1 Contentieux administratifs spécialisés

    12 crédits50h

    • Contentieux urbanisme, de l'améngement et environnement CM

      3 crédits10h

    • Contentieux fiscal (CM)

      2 crédits10h

    • Contentieux contractuel (CM)

      2 crédits10h

    • Contentieux de la fonction publique (CM)

      3 crédits10h

    • Contentieux de l'action sociale (CM)

      2 crédits10h

  • UE O2 Culture juridique

    2 crédits14h

    • Conférences débats

      2 crédits10h

    • Expression orale

      4h

  • Elément à choix UE O3 Stage milieu profess ou labo (2 mois)

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire de recherche

        12 crédits

        • Mémoire de recherche

          9 crédits

        • Soutenance du Mémoire de recherche

          3 crédits

      • Rapport de stage

        12 crédits

        • Rapport de stage

          9 crédits

        • Soutenance du rapport de stage

          3 crédits

  • UE O4 Compétences professionnalisantes

    2 crédits4h

    • Projet collaboratif (TD)

      2 crédits4h

  • Elp choix langue UE O5

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 2 (TD)

        2 crédits15h

Master Justice, procès, procédures parcours Contentieux judiciaire

Le Parcours Contentieux judiciaire a pour finalité la maîtrise par les étudiants des différentes procédures de la justice civile et pénale, ainsi que le domaine des voies d’exécution. Afin d’assurer une vue générale du contentieux, la formation intègre également le contentieux administratif, constitutionnel et européen. Si les fondamentaux sont acquis en première année, la seconde année a pour objectif d’offrir une spécialisation qui a pour fine pointe, les séminaires du dernier semestre assurés autant que possible par des vacataires issus des professions judiciaires correspondantes.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 71 Compétences fondamentales 1

    12 crédits90h

    • Droit des régimes matrimoniaux (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Droit des régimes matrimoniaux - int 50%

        15h

      • Droit des régimes matrimoniaux - term 50%

        30h

    • Droit des sûretés (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Droit des sûretés - int 50%

        15h

      • Droit des sûretés - term 50%

        30h

  • UE 72 Compétences complémentaires 1

    6 crédits54h

    • Procédure pénale 1 (CM)

      30h

    • Procédures d'urgence civiles (CM)

      3 crédits24h

  • UE73 Compétences transversales 1(2 obligatoires+1 mat choix)

    8 crédits84h

    • 1 matière au choix

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Histoire de la culture judiciaire (CM)

          2 crédits24h

        • Justice numérique (CM)

          2 crédits24h

    • Droits fondamentaux comparés (CM)

      30h

    • Justice constitutionnelle (CM)

      30h

  • UE 74 Compétences linguistiques 1

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE 75 Compétences professionnalisantes 1

    2 crédits12h

    • Initiation à la recherche

      1 crédits6h

    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits6h

  • UE 81 Compétences fondamentales 2

    12 crédits90h

    • Voies d'éxécution (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Voies d'exécution - int 50%

        15h

      • Voies d'exécution - term 50%

        30h

    • Successions et libéralités (CM+TD)

      45h

      • Successions et libéralités - int 50%

        15h

      • Successions et libéralités - term 50%

        30h

  • UE 82 Compétences complémentaires 2

    9 crédits78h

    • Procédure pénale 2 (CM)

      3 crédits30h

    • Procédures de mise en état (CM)

      3 crédits24h

    • Procédures devant le JAF (CM)

      3 crédits24h

  • UE 83 Compétences transversales 2

    4 crédits48h

    • Espace judiciaire européen (CM)

      2 crédits24h

    • Contentieux privé international (CM)

      2 crédits24h

  • UE 84 Compétences linguistiques 2

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

  • Elt choix UE 85 Compétences professionnalisantes 2(au choix)

    3 crédits

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire + Soutenance

        3 crédits

      • Stage et rapport de stage

        3 crédits

  • UE 71 Compétences fondamentales 1

    12 crédits90h

    • Droit des régimes matrimoniaux (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Droit des régimes matrimoniaux - int 50%

        15h

      • Droit des régimes matrimoniaux - term 50%

        30h

    • Droit des sûretés (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Droit des sûretés - int 50%

        15h

      • Droit des sûretés - term 50%

        30h

  • UE 72 Compétences complémentaires 1

    6 crédits54h

    • Procédure pénale 1 (CM)

      30h

    • Procédures d'urgence civiles (CM)

      3 crédits24h

  • UE73 Compétences transversales 1(2 obligatoires+1 mat choix)

    8 crédits84h

    • 1 matière au choix

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Histoire de la culture judiciaire (CM)

          2 crédits24h

        • Justice numérique (CM)

          2 crédits24h

    • Droits fondamentaux comparés (CM)

      30h

    • Justice constitutionnelle (CM)

      30h

  • UE 74 Compétences linguistiques 1

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE 75 Compétences professionnalisantes 1

    2 crédits12h

    • Initiation à la recherche

      1 crédits6h

    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits6h

  • UE 81 Compétences fondamentales 2

    12 crédits90h

    • Voies d'éxécution (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Voies d'exécution - int 50%

        15h

      • Voies d'exécution - term 50%

        30h

    • Successions et libéralités (CM+TD)

      45h

      • Successions et libéralités - int 50%

        15h

      • Successions et libéralités - term 50%

        30h

  • UE 82 Compétences complémentaires 2

    9 crédits78h

    • Procédure pénale 2 (CM)

      3 crédits30h

    • Procédures de mise en état (CM)

      3 crédits24h

    • Procédures devant le JAF (CM)

      3 crédits24h

  • UE 83 Compétences transversales 2

    4 crédits48h

    • Espace judiciaire européen (CM)

      2 crédits24h

    • Contentieux privé international (CM)

      2 crédits24h

  • UE 84 Compétences linguistiques 2

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

  • Elt choix UE 85 Compétences professionnalisantes 2(au choix)

    3 crédits

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire + Soutenance

        3 crédits

      • Stage et rapport de stage

        3 crédits

  • UE 91 Droit processuel

    9 crédits45h

    • Théorie générale du contentieux (CM)

      3 crédits15h

    • Principes fondamentaux du procès (CM)

      3 crédits15h

    • Droit de la QPC (CM)

      3 crédits15h

  • UE 92 Contentieux civil

    12 crédits53h

    • L'appel civil (CM+TD)

      4 crédits16h

    • La cassation civile (CM+TD)

      4 crédits16h

    • Modes alternatifs de règlement des différends (CM+TD)

      4 crédits21h

  • Elément à choix UE93 Contentieux connexes (1 mat à choix)

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Contentieux de l'Union européenne (CM)

        3 crédits15h

      • Procédures administratives contentieuses (CM)

        3 crédits15h

      • Contentieux pénal (CM)

        3 crédits15h

  • UE 94 Compétences professionnalisantes

    4 crédits27h

    • Techniques recherche d'emploi & prépa entretien embauche TD

      1 crédits6h

    • Approfondissement des méthodes de recherche (TD)

      1 crédits6h

    • Mise en situation à l'international : Exequatur (Lugano)

      2 crédits15h

  • Elp choix langue UE 95

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 1 (TD)

        2 crédits15h

  • UE O1 Contentieux spécialisés

    12 crédits40h

    • Atelier de rédaction d'actes dans le contentieux privé (CM)

      3 crédits10h

    • Contentieux de la protection (CM)

      3 crédits10h

    • Contentieux commercial (CM)

      3 crédits10h

    • Contentieux prud'homal (CM)

      3 crédits10h

  • UE O2 Culture juridique

    2 crédits14h

    • Conférences débats

      2 crédits10h

    • Expressions orale

      4h

  • Elément chx UEO3 Stage en milieu profes ou en labo (2 mois)

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire de recherche

        12 crédits

        • Mémoire de recherche

          9 crédits

        • Soutenance du Mémoire de recherche

          3 crédits

      • Rapport de stage

        12 crédits

        • Rapport de stage

          9 crédits

        • Soutenance du rapport de stage

          3 crédits

  • UE O4 Compétences professionnalisantes

    2 crédits4h

    • Projet collaboratif (TD)

      2 crédits4h

  • Elp choix langue UE O5

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 2 (TD)

        2 crédits15h

  • UE 91 Droit processuel

    9 crédits45h

    • Théorie générale du contentieux (CM)

      3 crédits15h

    • Principes fondamentaux du procès (CM)

      3 crédits15h

    • Droit de la QPC (CM)

      3 crédits15h

  • UE 92 Contentieux civil

    12 crédits53h

    • L'appel civil (CM+TD)

      4 crédits16h

    • La cassation civile (CM+TD)

      4 crédits16h

    • Modes alternatifs de règlement des différends (CM+TD)

      4 crédits21h

  • Elément à choix UE93 Contentieux connexes (1 mat à choix)

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Contentieux de l'Union européenne (CM)

        3 crédits15h

      • Procédures administratives contentieuses (CM)

        3 crédits15h

      • Contentieux pénal (CM)

        3 crédits15h

  • UE 94 Compétences professionnalisantes

    4 crédits27h

    • Techniques recherche d'emploi & prépa entretien embauche TD

      1 crédits6h

    • Approfondissement des méthodes de recherche (TD)

      1 crédits6h

    • Mise en situation à l'international : Exequatur (Lugano)

      2 crédits15h

  • Elp choix langue UE 95

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 1 (TD)

        2 crédits15h

  • UE O1 Contentieux spécialisés

    12 crédits40h

    • Atelier de rédaction d'actes dans le contentieux privé (CM)

      3 crédits10h

    • Contentieux de la protection (CM)

      3 crédits10h

    • Contentieux commercial (CM)

      3 crédits10h

    • Contentieux prud'homal (CM)

      3 crédits10h

  • UE O2 Culture juridique

    2 crédits14h

    • Conférences débats

      2 crédits10h

    • Expressions orale

      4h

  • Elément chx UEO3 Stage en milieu profes ou en labo (2 mois)

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire de recherche

        12 crédits

        • Mémoire de recherche

          9 crédits

        • Soutenance du Mémoire de recherche

          3 crédits

      • Rapport de stage

        12 crédits

        • Rapport de stage

          9 crédits

        • Soutenance du rapport de stage

          3 crédits

  • UE O4 Compétences professionnalisantes

    2 crédits4h

    • Projet collaboratif (TD)

      2 crédits4h

  • Elp choix langue UE O5

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 2 (TD)

        2 crédits15h

Master Justice, procès, procédures parcours Contentieux pénal

Le Parcours Contentieux pénal s’inscrit au sein de la Mention Justice, Procès et Procédures (JPP) avec une double finalité. D’abord, il aspire à se fondre aux côtés des Parcours déjà existants et emprunte de ce fait, à bon escient, nombre de matières communes avec les autres Parcours. Ensuite, il entend afficher la spécificité qui lui est propre, à savoir, l’approche du contentieux pénal. Dans cette perspective, l’étude du contentieux pénal s’effectue dans une logique de spécialisation progressive entre le Master 1 et le Master 2.

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  • UE 71 Compétences fondamentales 1

    12 crédits90h

    • Procédure pénale 1 (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Procédure pénale 1 - int 50%

        15h

      • Procédure pénale 1 - term 50%

        30h

    • Droit de la peine (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Droit de la peine - int 50%

        15h

      • Droit de la peine - term 50%

        30h

  • UE 72 Compétences complémentaires 1

    6 crédits54h

    • Droit de la cybercriminalité (CM)

      24h

    • Droit de la sécurité intérieure (CM)

      30h

  • UE 73 Compétences transversales 1 (2 oblig+1 mat au choix)

    8 crédits84h

    • Droits fondamentaux comparés (CM)

      30h

    • Justice constitutionnelle (CM)

      30h

    • 1 matière au choix

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Histoire de la culture judiciaire (CM)

          2 crédits24h

        • Justice numérique (CM)

          2 crédits24h

  • UE 74 Compétences linguistiques 1

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE 75 Compétences professionnalisantes 1

    2 crédits12h

    • Initiation à la recherche

      1 crédits6h

    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits6h

  • UE 81 Compétences fondamentales 2

    12 crédits90h

    • Procédure pénale 2 (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Procédure pénale 2 - int 50%

        15h

      • Procédure pénale 2- term 50%

        30h

    • Droit pénal européen et international (CM+TD)

      6 crédits45h

      • Droit pénal européen et international - int 50%

        15h

      • Droit pénal européen et international - term 50%

        30h

  • UE 82 Compétences complémentaires 2

    9 crédits78h

    • Droit des étrangers (CM)

      30h

    • Procédures pénales dérogatoires (CM)

      3 crédits24h

    • Droit pénal des mineurs (CM)

      3 crédits24h

  • UE 83 Compétences transversales 2

    4 crédits48h

    • Espace judiciaire européen (CM)

      2 crédits24h

    • Contentieux privé international (CM)

      2 crédits24h

  • UE 84 Compétences linguistiques 2

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

  • Elt choix UE85 Compétences professionnalisantes 2 (au choix)

    3 crédits

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire + Soutenance

        3 crédits

      • Stage et rapport de stage

        3 crédits

  • UE91 Droit processuel

    9 crédits45h

    • Théorie générale du contentieux (CM)

      3 crédits15h

    • Principes fondamentaux du procès (CM)

      3 crédits15h

    • Droit de la QPC (CM)

      3 crédits15h

  • UE 92 Contentieux pénal approfondi

    16 crédits64h

    • Contentieux pénal (CM)

      4 crédits15h

    • Droit pénal comparé (CM)

      3 crédits15h

    • Justice pénale et droits fondamentaux (CM)

      3 crédits12h

    • Contentieux de la phase préparatoire du procès (TD)

      3 crédits12h

    • Contentieux des mesures privativ de libert avant jugemt (CM)

      3 crédits10h

  • UE 93 Compétences linguistiques

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE 94 Compétences professionnalisantes

    2 crédits12h

    • Techniques recherch d'emploi & prépa entretien d'embauch TD

      1 crédits6h

    • Approfondissement des méthodes de recherche (TD)

      1 crédits6h

  • UE 95 Compétences professionnalisantes : mise en situation

    1 crédits5h

    • Atelier de rédaction d'actes et préparat d'un procès fictif

      1 crédits5h

  • UE O1 Contentieux spécialisés

    4 crédits34h

    • Contentieux des mesur privativ de liberté des étrangers (TD)

      1 crédits12h

    • Contentieux de la phase décisoire du procès (TD)

      1 crédits12h

    • Contentieux de l'application des peines (CM)

      2 crédits10h

  • UE O2 Contentieux émergents

    8 crédits56h

    • Justice restaurative (CM)

      2 crédits12h

    • Droit pénal économique et financier (CM)

      2 crédits14h

    • Protection des personnes vulnérables par le droit pénal (CM)

      2 crédits16h

    • Droit pénal de l'environnement (CM)

      2 crédits14h

  • UE O3 Compétences linguistiques

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

  • UEO4 Culture juridique

    2 crédits10h

    • Conférences débats

      2 crédits10h

  • Elp à chx UE O5 Stage en milieu profess ou en labo - 2 mois

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire de recherche

        12 crédits

        • Mémoire de recherche

          9 crédits

        • Soutenance du Mémoire de recherche

          3 crédits

      • Rapport de stage

        12 crédits

        • Rapport de stage

          9 crédits

        • Soutenance du rapport de stage

          3 crédits

  • UE O6 Compétences professionnalisantes

    2 crédits5h

    • Atelier de rédaction d'actes et organisat d'un procès fictif

      2 crédits5h

Master Justice, procès, procédures parcours Pratique des droits fondamentaux

La question de la protection juridique des droits fondamentaux est une question en perpétuelle évolution et en plein essor. La multiplication des systèmes de protection des droits fondamentaux (nationaux, communautaire, européen et international) provoque un certain enchevêtrement des protections et rend plus complexe l’appréhension et la compréhension de ce phénomène central de l’évolution du droit.

La méthode du comparatisme juridique peut alors être un outil adapté pour démêler cet écheveau de systèmes de protection et pour mettre à jour une sorte de patrimoine juridique commun autour des droits et libertés.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 71 Compétences fondamentales 1

    12 crédits90h

    • Justice constitutionnelle (CM+TD)

      45h

      • Justice constitutionnelle - int 50%

        15h

      • Justice constitutionnelle - term50%

        30h

    • Droits fondamentaux comparés (CM+TD)

      45h

      • Droits fondamentaux comparés - int 50%

        15h

      • Droits fondamentaux comparés - term 50%

        30h

  • UE 72 Compétences complémentaires 1

    6 crédits54h

    • Droit de la cybercriminalité (CM)

      24h

    • Contentieux administratif approfondi (CM)

      30h

  • UE 73 Compétences transversales 1 (2 oblig+1 mat au choix)

    8 crédits84h

    • Procédure pénale 1 (CM)

      30h

    • 1 matière au choix

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Histoire de la culture judiciaire (CM)

          2 crédits24h

        • Justice numérique (CM)

          2 crédits24h

    • Droit de la sécurité intérieure (CM)

      30h

  • UE 74 Compétences linguistiques 1

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE 75 Compétences professionnalisantes 1

    2 crédits12h

    • Initiation à la recherche

      1 crédits6h

    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits6h

  • UE 81 Compétences fondamentales 2

    12 crédits90h

    • Droit des étrangers (CM+TD)

      45h

      • Droit des étrangers- int 50%

        15h

      • Droit des étrangers - term 50%

        30h

    • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux (CM+TD)

      45h

      • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux -int 50%

        15h

      • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux-term 50%

        30h

  • UE 82 Compétences complémentaires 2

    9 crédits78h

    • Procédure administrative non contentieuse (CM)

      24h

    • Droit fondamentaux des personnes vulnérables (CM)

      24h

    • Droit pénal européen er international (CM)

      30h

  • UE 83 Compétences transversales 2

    4 crédits48h

    • Espace judiciaire européen (CM)

      2 crédits24h

    • Contentieux privé international (CM)

      2 crédits24h

  • UE 84 Compétences linguistiques 2

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

  • Elt chx UE 85 Compétences professionnalisantes 2 ( au choix)

    3 crédits

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire + Soutenance

        3 crédits

      • Stage et rapport de stage

        3 crédits

  • UE 91 Approche générale des droits fondamentaux

    14 crédits63h

    • Théorie générale des droits fondamentaux  (CM)

      3 crédits15h

    • Histoire comparée des libertés  (CM)

      2 crédits12h

    • Droit constitutionnel comparé des libertés  (CM)

      3 crédits12h

    • Droit européen des libertés (CM)

      3 crédits12h

    • Droit international des droits de l’homme  (CM)

      3 crédits12h

  • UE 92 Garanties nationales des droits fondamentaux

    10 crédits60h

    • Justice constitutionnelle comparée et droits fondamentaux CM

      2 crédits12h

    • Justice administrative et droits fondamentaux  (CM)

      2 crédits12h

    • Justice civile et droits fondamentaux  (CM)

      2 crédits12h

    • Justice pénale et droits fondamentaux  (CM)

      2 crédits12h

    • Garanties non juridictionnelles des droits fondamentaux (CM)

      2 crédits12h

  • UE 93 Pratique contentieuse 1

    2 crédits15h

    • Rédaction d'actes devant les juridictions et étude de cas TD

      2 crédits15h

  • UE 94 Préprofessionnalisation 1

    2 crédits12h

    • Techniques de recherc d'emplois et préparation entret emb TD

      1 crédits6h

    • Approfondissement des méthodes de recherche (TD)

      1 crédits6h

  • UE 95 Compétences linguistiques

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE O1 Garanties internationales des droits de l'homme

    5 crédits24h

    • Contentieux international des droits de l'homme (CM)

      2,5 crédits12h

    • Droit international humanitaire (CM)

      2,5 crédits12h

  • UE O2 Garanties européennes des droits fondamentaux

    5 crédits24h

    • Garanties des droits fondamentaux dans le cadre CEDH (CM)

      2,5 crédits12h

    • Garanties des droits fondamentaux dans le cadre de l’UE (CM)

      2,5 crédits12h

  • UE O3 Pratique contentieuse 2

    4 crédits25h

    • Rédaction d'actes deva les juridictions et étude de cas (TD)

      2 crédits15h

    • Conférences débats

      2 crédits10h

  • UE O4 Préprofessionnalisation 2

    2 crédits4h

    • Projet collaboratif (TD)

      2 crédits4h

  • UE O5 Stage en milieu professionnel ou en laboratoire

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire de recherche

        12 crédits

        • Mémoire de recherche

          9 crédits

        • Soutenance du Mémoire de recherche

          3 crédits

      • Rapport de stage

        12 crédits

        • Rapport de stage

          9 crédits

        • Soutenance du rapport stage

          3 crédits

  • UE O6 Compétences linguistiques

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

Master Justice, procès, procédures parcours Pratique du droit des étrangers

Le Master Justice, procès, procédures, parcours Pratique du droit des étrangers a pour objectif de fournir une spécialisation professionnelle de haut niveau ainsi qu’une solide formation théorique dans le domaine, très complexe et de grande actualité, du droit des étrangers.
L’intérêt de la mise en place d’une telle formation, tout à fait originale en France, est de fournir aux étudiants les connaissances et les instruments méthodologiques spécifiques nécessaires pour pouvoir travailler dans ce domaine, lequel, en raison de sa grande complexité, requiert de plus en plus l’intervention sur le terrain de spécialistes en la matière.

A cette fin, le parcours propose des modules de pratique contentieuse du droit des étrangers, avec notamment l’intervention de professionnels œuvrant dans ce domaine (juges, avocats, membres d’associations en défense des étrangers), et il permet aussi aux étudiants qui le souhaitent d’effectuer un stage d’au moins deux mois destiné à leur faire acquérir, en milieu professionnel, les réflexes de la pratique contentieuse dans le domaine du droit des étrangers.

Le parcours Pratique du droit des étrangers propose aussi des modules plus théoriques, pouvant éventuellement susciter chez les étudiants des vocations doctorales autour de thématiques relatives aux politiques migratoires et au droit des étrangers. Les étudiants souhaitant se préparer à la recherche doctorale peuvent également opter pour le stage en laboratoire et la rédaction d’un mémoire.

Outre les matières fondamentales, communes aux autres parcours, consacrées aux droits fondamentaux et au droit comparé, la formation propose des cours qui couvrent l’ensemble du parcours juridique pouvant être emprunté par un étranger en France : dès son entrée sur le territoire (et la demande d’un titre de séjour) jusqu’à sa stabilisation/intégration (avec une étude des droits et libertés dont il est titulaire), ainsi que des modules consacrés à l’asile, au statut de l’étranger en situation irrégulière et aux procédures d’éloignement

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 71 Compétences fondamentales 1

    12 crédits90h

    • Justice constitutionnelle (CM+TD)

      45h

      • Justice constitutionnelle - int 50%

        15h

      • Justice constitutionnelle - term50%

        30h

    • Droits fondamentaux comparés (CM+TD)

      45h

      • Droits fondamentaux comparés - int 50%

        15h

      • Droits fondamentaux comparés - term 50%

        30h

  • UE 72 Compétences complémentaires 1

    6 crédits54h

    • Droit de la cybercriminalité (CM)

      24h

    • Contentieux administratif approfondi (CM)

      30h

  • UE 73 Compétences transversales 1 (2 oblig+1 mat au choix)

    8 crédits84h

    • Procédure pénale 1 (CM)

      30h

    • 1 matière au choix

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Histoire de la culture judiciaire (CM)

          2 crédits24h

        • Justice numérique (CM)

          2 crédits24h

    • Droit de la sécurité intérieure (CM)

      30h

  • UE 74 Compétences linguistiques 1

    2 crédits15h

    • Anglais 1 (TD)

      2 crédits15h

  • UE 75 Compétences professionnalisantes 1

    2 crédits12h

    • Initiation à la recherche

      1 crédits6h

    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits6h

  • UE 81 Compétences fondamentales 2

    12 crédits90h

    • Droit des étrangers (CM+TD)

      45h

      • Droit des étrangers- int 50%

        15h

      • Droit des étrangers - term 50%

        30h

    • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux (CM+TD)

      45h

      • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux -int 50%

        15h

      • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux-term 50%

        30h

  • UE 82 Compétences complémentaires 2

    9 crédits78h

    • Procédure administrative non contentieuse (CM)

      24h

    • Droit fondamentaux des personnes vulnérables (CM)

      24h

    • Droit pénal européen er international (CM)

      30h

  • UE 83 Compétences transversales 2

    4 crédits48h

    • Espace judiciaire européen (CM)

      2 crédits24h

    • Contentieux privé international (CM)

      2 crédits24h

  • UE 84 Compétences linguistiques 2

    2 crédits15h

    • Anglais 2 (TD)

      2 crédits15h

  • Elt chx UE 85 Compétences professionnalisantes 2 ( au choix)

    3 crédits

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire + Soutenance

        3 crédits

      • Stage et rapport de stage

        3 crédits

  • UE 91 Approche générale des droits fondamentaux

    14 crédits63h

    • Théorie générale des droits fondamentaux  (CM)

      3 crédits15h

    • Histoire comparée des libertés  (CM)

      2 crédits12h

    • Droit constitutionnel comparé des libertés  (CM)

      3 crédits12h

    • Droit européen des libertés (CM)

      3 crédits12h

    • Droit international des droits de l’homme  (CM)

      3 crédits12h

  • UE 92 L'entrée & la sortie des étrangers du territoire natio

    12 crédits48h

    • L'admission au séjour & les différents titres de séjour CM

      3 crédits12h

    • Le refus d'entrée sur le territ. et les zones d'attente (CM)

      3 crédits12h

    • L'asile et la reconnaiss du statut de refugié politiq (CM)

      3 crédits12h

    • L'éloignement des étrangers du territoire national (CM)

      3 crédits12h

  • UE 93 Préprofessionnalisation 1

    2 crédits12h

    • Techniques de recher d'emplois et préparation entreti emb TD

      1 crédits6h

    • Approfondissement des méthodes de recherche (TD)

      1 crédits6h

  • Elp choix langue UE 94

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 1 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 1 (TD)

        2 crédits15h

  • UE O1 Les droits des étrangers résidents

    5 crédits36h

    • Les conditions de l'intégration des étrangers en France (CM)

      2 crédits12h

    • Les droits fondamentaux des étrangers résidents (CM)

      1,5 crédits12h

    • L'accès des étrangers aux droits sociaux (CM)

      1,5 crédits12h

  • UE O2 Le contentieux des étrangers

    5 crédits39h

    • Contentieux relatif au refus d'entrée et d'admis territ S+TD

      2 crédits13h

    • Contentieux relatif aux mesures d'éloignement (S+TD)

      2 crédits13h

    • Contentieux de l'asile (S+TD)

      1 crédits13h

  • UE O3 Droit international humanitaire

    2 crédits12h

    • Droit international humanitaire (CM)

      2 crédits12h

  • UE O4 Pratique contencieuse

    2 crédits10h

    • Conférences débats

      2 crédits10h

  • UE O5 Préprofessionnalisation 2

    2 crédits4h

    • Projet collaboratif (TD)

      2 crédits4h

  • Elp à choix UE O6 Stage en milieu professionn ou en laborat

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Mémoire de recherche

        12 crédits

        • Mémoire de recherche

          9 crédits

        • Soutenance du Mémoire de recherche

          3 crédits

      • Rapport de stage

        12 crédits

        • Rapport de stage

          9 crédits

        • Soutenance du rapport de stage

          3 crédits

  • Elp choix langue UE O7

    15h

    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Espagnol 2 (TD)

        2 crédits15h

      • Italien 2 (TD)

        2 crédits15h