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Droit, Economie, Gestion

LP Activités Juridiques : métiers du droit de l'immobilier

  • Niveau d'étude visé

    BAC +3

  • ECTS

    180 crédits

  • Durée

    1 an

  • Composante

    UFR Faculté de Droit

Présentation

La licence professionnelle mention « Activités Juridiques » métiers du droit de l’immobilier a pour but de permettre l’acquisition de connaissances juridiques et de compétences professionnelles fondamentales pour l’exercice des différents métiers de l’immobilier. Cette formation existe en formation initiale et en alternance. Elle permet l’accession à des postes de responsabilité et d’encadrement dans les professions immobilières.  

La licence professionnelle mention « Activités juridiques » métiers du droit de l’immobilier permet de justifier de l’aptitude professionnelle requise pour obtenir la carte professionnelle nécessaire à l’exercice des activités d’entremise et de gestion des immeubles et fonds de commerce.

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Objectifs

La licence professionnelle mention « Activités juridiques » métiers du droit de l’immobilier poursuit un double objectif :

  • Dispenser aux étudiants une formation théorique et pratique de haut niveau dans le domaine immobilier et la gestion immobilière. L’acquisition de ces connaissances doit permettre à l’étudiant diplômé d’évoluer ultérieurement dans un environnement professionnel en constante mutation.
  • Cette formation est également transversale. Elle apporte aux étudiants des connaissances et des compétences nécessaires à toute entrée dans la vie professionnelle : maîtrise des outils informatiques et bureautiques courants, langues vivantes, connaissance des métiers de la filière, stage, technique d’expression, élaboration d’un mémoire.
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Savoir-faire et compétences

La Licence professionnelle métiers du droit de l’immobilier permet : 

  • D’acquérir une spécialisation dans certaines matières juridiques : copropriété, droit de la construction, baux, urbanisme, fiscalité immobilière, droit du logement ;
  • De développer l’aptitude à la rédaction des actes usuels : mandant, promesses de vente, baux d’habitation, baux commerciaux ;
  • De développer l’aptitude à la négociation immobilière : prise du mandant, négociation, signature de l’engagement ;
  • De maîtriser les outils informatiques spécifiques au secteur immobilier : logiciels de transaction, de gérance, de syndicats de copropriété ;
  • D’acquérir une réflexion sur les métiers de l’immobilier ;
  • De maîtriser la rédaction d’un mémoire et d’un rapport de stage.

La Licence professionnelle Métiers du droit de l’immobilier permet de justifier de l’aptitude professionnelle requise pour obtenir la carte professionnelle nécessaire à l’exercice des activités d’entremise et de gestion des immeubles et fonds de commerce.

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Les + de la formation

Convention avec la Chambre de commerce et d'industrie Aix Marseille-Provence. Ecole pratique du commerce. Luminy. Marseille. 

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Organisation

Contrôle des connaissances

L’enseignement conjugue des enseignements théoriques, des études de cas pratiques et un stage obligatoire.  Le stage est sanctionné par la soutenance d’un rapport de stage.

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Ouvert en alternance

Cet enseignement est ouvert en alternance.

Stages

Stage

Obligatoire

Le stage est d’une durée minimum de 12 semaines.
Les salariés admis à ce titre dans la licence professionnelle peuvent être dispensés du stage ou/et du rapport de stage par le responsable de la formation.

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Programme

Contenus des enseignements bientôt en ligne

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Licence Professionnelle Activités juridiques : Métiers du droit de l'immobilier - Formation Initiale

  • UE 1 Remise niveau, homogénéisation

    7 crédits60h
    • Droit des obligations (CM)

      2 crédits20h
    • Propriété, les droits réels (CM)

      1 crédits10h
    • Contentieux Immobilier (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Contentieux Immobilier - int 50%

      • Contentieux Immobilier - term 50%

    • Cadre admin propriété immo,cadastre, cons hypothèques CM+TD

      2 crédits15h
      • Cadre admin prop immo, cadastre, cons hypothèques-int 50%

      • cadre admin propri immo, cadastre, cons hypothèques-term 50%

  • UE 2 Contruction de l'immeuble, droit de l'urbanisme

    7 crédits70h
    • Promotion immobilière (CM)

      1 crédits15h
    • Responsabilité des constructeurs (CM+TD)

      2 crédits20h
      • Responsabilité des constructeurs - int 50%

      • Responsabilité des constructeurs - term 50%

    • Assurance construction (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Assurance contruction - int 50%

      • Assurance construction - term 50%

    • Droit de l'urbanisme et du sol (CM+TD)

      2 crédits20h
      • Droit de l'urbanisme et du sol - int 50%

      • Droit de l'urbanisme et du sol - term 50%

  • UE 3 Déontologie professionnelle, comptabilité

    4 crédits35h
    • Règlementation des professions immobilières (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Règlementation des professions immobilières - int 50%

      • Règlementation des professions immobilières term 50%

    • Comptabilité appliquée à l'immobilier (TD)

      1 crédits10h
    • Matière obligatoire à choix : entreprenariat (TD)

      1 crédits10h
  • UE4 Gestion fiscale pat immo, droit des sûretés, gérance loc

    9 crédits90h
    • Gestion fiscale du patrimoine immobilier (CM+TD)

      3 crédits30h
      • Gestion fiscale du patrimoine immobilier - int 50%

      • Gestion fiscale du patrimoine immobilier - term 50%

    • Droit des sûretés (CM)

      2 crédits20h
    • Baux commerciaux (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Baux commerciaux - int 50%

      • Baux commerciaux - term 50%

    • Baux d'habitation (CM+TD)

      1 crédits15h
      • Baux d'habitation - int 50%

      • Baux d'habitation - term 50%

    • Fiscalité (CM)

      1 crédits10h
  • UE 5 Langage

    3 crédits20h
    • Anglais technique (TD)

      2 crédits15h
    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits5h
  • UE transverse (ECTS surnuméraires)

    3h
    • TEDS (9h auto formation+2séances*1h30)

      3h
  • UE 6 Cession & transmission des immeubles

    4 crédits70h
    • Les ventes d'immeubles existants (CM)

      1 crédits15h
    • Transmission titre gratuit par sucession & libéralités CM+TD

      1 crédits20h
      • Transmission titre gratuit par succession/libéralités int50%

      • Transmission titre gratuit succession/libératlités term 50%

    • Cession forcée de droit public (CM)

      1 crédits15h
    • Voie d'exécution & saisies immobilières (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Voie d'exécution & saisies immobilières - int 50%

      • Voie d'exécution & sasies immobilières - term 50%

  • UE 7 Transaction immobilière

    3 crédits40h
    • Fiscalité des opérations immobilières (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Fiscalité des opérations immobilières - int 50%

      • Fiscalité des opérations immobilières - term 50%

    • Négociation immobilière (CM)

      1 crédits10h
    • Informatique appliquée aux transactions (TD)

      1 crédits10h
  • UE 8 Copropriété

    2 crédits30h
    • Droit & pratique de la copropriété (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Droit & pratique de la copropriété - int 50%

      • Droit & pratique de la copropriété - term 50%

    • Comptabilité de la copropriété (TD)

      1 crédits10h
  • UE 9 Expertise

    2 crédits25h
    • Procédure et méthode d'expertise (CM+TD)

      1 crédits15h
      • Procédure & méthode d'expertise - int 50%

      • Procédure & méthode d'expertise - term 50%

    • Evaluation immobilière (CM)

      1 crédits10h
  • UE 10 Langage & insertion professionnelle

    3,5 crédits45h
    • Anglais technique (TD)

      2 crédits15h
    • Méthode du mémoire (TD)

      0,5 crédits10h
    • Technique d'entretien d'embauche (TD)

      0,5 crédits10h
    • Implication associative (TD)

      0,5 crédits10h
  • UE 11 Projet tuteuré

    5,5 crédits2h
    • Elaboration Projet Professionnel pour mémoire & soutenance

      5,5 crédits2h
  • UE 12 Stage et rapport de stage

    10 crédits
    • Stage et rapport de stage

      10 crédits
  • UE Transverse (ECTS surnuméraires)

    3 crédits3h
    • TEDS (9h auto formation+2h séances *1h30)

      3 crédits

Licence Professionnelle Activités juridiques : Métiers du droit de l'immobilier - En alternance

  • UE 1 Remise niveau, homogénéisation

    7 crédits60h
    • Droit des obligations (CM)

      2 crédits20h
    • Propriété, les droits réels (CM)

      1 crédits10h
    • Contentieux Immobilier (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Contentieux Immobilier - int 50%

      • Contentieux Immobilier - term 50%

    • Cadre admin propriété immo,cadastre, cons hypothèques CM+TD

      2 crédits15h
      • Cadre admin prop immo, cadastre, cons hypothèques-int 50%

      • cadre admin propri immo, cadastre, cons hypothèques-term 50%

  • UE 2 Contruction de l'immeuble, droit de l'urbanisme

    7 crédits70h
    • Promotion immobilière (CM)

      1 crédits15h
    • Responsabilité des constructeurs (CM+TD)

      2 crédits20h
      • Responsabilité des constructeurs - int 50%

      • Responsabilité des constructeurs - term 50%

    • Assurance construction (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Assurance contruction - int 50%

      • Assurance construction - term 50%

    • Droit de l'urbanisme et du sol (CM+TD)

      2 crédits20h
      • Droit de l'urbanisme et du sol - int 50%

      • Droit de l'urbanisme et du sol - term 50%

  • UE 3 Déontologie professionnelle, comptabilité

    4 crédits35h
    • Règlementation des professions immobilières (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Règlementation des professions immobilières - int 50%

      • Règlementation des professions immobilières term 50%

    • Comptabilité appliquée à l'immobilier (TD)

      1 crédits10h
    • Matière obligatoire à choix : entreprenariat (TD)

      1 crédits10h
  • UE4 Gestion fiscale pat immo, droit des sûretés, gérance loc

    9 crédits90h
    • Gestion fiscale du patrimoine immobilier (CM+TD)

      3 crédits30h
      • Gestion fiscale du patrimoine immobilier - int 50%

      • Gestion fiscale du patrimoine immobilier - term 50%

    • Droit des sûretés (CM)

      2 crédits20h
    • Baux commerciaux (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Baux commerciaux - int 50%

      • Baux commerciaux - term 50%

    • Baux d'habitation (CM+TD)

      1 crédits15h
      • Baux d'habitation - int 50%

      • Baux d'habitation - term 50%

    • Fiscalité (CM)

      1 crédits10h
  • UE 5 Langage

    3 crédits20h
    • Anglais technique (TD)

      2 crédits15h
    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits5h
  • UE transverse (ECTS surnuméraires)

    3h
    • TEDS (9h auto formation+2séances*1h30)

      3h
  • UE 6 Cession & transmission des immeubles

    4 crédits70h
    • Les ventes d'immeubles existants (CM)

      1 crédits15h
    • Transmission titre gratuit par sucession & libéralités CM+TD

      1 crédits20h
      • Transmission titre gratuit par succession/libéralités int50%

      • Transmission titre gratuit succession/libératlités term 50%

    • Cession forcée de droit public (CM)

      1 crédits15h
    • Voie d'exécution & saisies immobilières (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Voie d'exécution & saisies immobilières - int 50%

      • Voie d'exécution & sasies immobilières - term 50%

  • UE 7 Transaction immobilière

    3 crédits40h
    • Fiscalité des opérations immobilières (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Fiscalité des opérations immobilières - int 50%

      • Fiscalité des opérations immobilières - term 50%

    • Négociation immobilière (CM)

      1 crédits10h
    • Informatique appliquée aux transactions (TD)

      1 crédits10h
  • UE 8 Copropriété

    2 crédits30h
    • Droit & pratique de la copropriété (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Droit & pratique de la copropriété - int 50%

      • Droit & pratique de la copropriété - term 50%

    • Comptabilité de la copropriété (TD)

      1 crédits10h
  • UE 9 Expertise

    2 crédits25h
    • Procédure et méthode d'expertise (CM+TD)

      1 crédits15h
      • Procédure & méthode d'expertise - int 50%

      • Procédure & méthode d'expertise - term 50%

    • Evaluation immobilière (CM)

      1 crédits10h
  • UE 10 Langage & insertion professionnelle

    3,5 crédits45h
    • Anglais technique (TD)

      2 crédits15h
    • Méthode du mémoire (TD)

      0,5 crédits10h
    • Technique d'entretien d'embauche (TD)

      0,5 crédits10h
    • Implication associative (TD)

      0,5 crédits10h
  • UE 11 Projet tuteuré

    5,5 crédits2h
    • Elaboration Projet Professionnel pour mémoire & soutenance

      5,5 crédits2h
  • UE 12 Stage et rapport de stage

    10 crédits
    • Stage et rapport de stage

      10 crédits
  • UE Transverse (ECTS surnuméraires)

    3 crédits3h
    • TEDS (9h auto formation+2h séances *1h30)

      3 crédits

Licence Professionnelle Activités juridiques : Métiers du droit de l'immobilier - Convention avec l'école CCIAMP

  • UE 1 Remise niveau, homogénéisation

    7 crédits60h
    • Droit des obligations (CM)

      2 crédits20h
    • Propriété, les droits réels (CM)

      1 crédits10h
    • Contentieux Immobilier (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Contentieux Immobilier - int 50%

      • Contentieux Immobilier - term 50%

    • Cadre admin propriété immo,cadastre, cons hypothèques CM+TD

      2 crédits15h
      • Cadre admin prop immo, cadastre, cons hypothèques-int 50%

      • cadre admin propri immo, cadastre, cons hypothèques-term 50%

  • UE 2 Contruction de l'immeuble, droit de l'urbanisme

    7 crédits70h
    • Promotion immobilière (CM)

      1 crédits15h
    • Responsabilité des constructeurs (CM+TD)

      2 crédits20h
      • Responsabilité des constructeurs - int 50%

      • Responsabilité des constructeurs - term 50%

    • Assurance construction (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Assurance contruction - int 50%

      • Assurance construction - term 50%

    • Droit de l'urbanisme et du sol (CM+TD)

      2 crédits20h
      • Droit de l'urbanisme et du sol - int 50%

      • Droit de l'urbanisme et du sol - term 50%

  • UE 3 Déontologie professionnelle, comptabilité

    4 crédits35h
    • Règlementation des professions immobilières (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Règlementation des professions immobilières - int 50%

      • Règlementation des professions immobilières term 50%

    • Comptabilité appliquée à l'immobilier (TD)

      1 crédits10h
    • Matière obligatoire à choix : entreprenariat (TD)

      1 crédits10h
  • UE4 Gestion fiscale pat immo, droit des sûretés, gérance loc

    9 crédits90h
    • Gestion fiscale du patrimoine immobilier (CM+TD)

      3 crédits30h
      • Gestion fiscale du patrimoine immobilier - int 50%

      • Gestion fiscale du patrimoine immobilier - term 50%

    • Droit des sûretés (CM)

      2 crédits20h
    • Baux commerciaux (CM+TD)

      2 crédits15h
      • Baux commerciaux - int 50%

      • Baux commerciaux - term 50%

    • Baux d'habitation (CM+TD)

      1 crédits15h
      • Baux d'habitation - int 50%

      • Baux d'habitation - term 50%

    • Fiscalité (CM)

      1 crédits10h
  • UE 5 Langage

    3 crédits20h
    • Anglais technique (TD)

      2 crédits15h
    • Technique de recherche d'emploi

      1 crédits5h
  • UE transverse (ECTS surnuméraires)

    3h
    • TEDS (9h auto formation+2séances*1h30)

      3h
  • UE 6 Cession & transmission des immeubles

    4 crédits70h
    • Les ventes d'immeubles existants (CM)

      1 crédits15h
    • Transmission titre gratuit par sucession & libéralités CM+TD

      1 crédits20h
      • Transmission titre gratuit par succession/libéralités int50%

      • Transmission titre gratuit succession/libératlités term 50%

    • Cession forcée de droit public (CM)

      1 crédits15h
    • Voie d'exécution & saisies immobilières (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Voie d'exécution & saisies immobilières - int 50%

      • Voie d'exécution & sasies immobilières - term 50%

  • UE 7 Transaction immobilière

    3 crédits40h
    • Fiscalité des opérations immobilières (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Fiscalité des opérations immobilières - int 50%

      • Fiscalité des opérations immobilières - term 50%

    • Négociation immobilière (CM)

      1 crédits10h
    • Informatique appliquée aux transactions (TD)

      1 crédits10h
  • UE 8 Copropriété

    2 crédits30h
    • Droit & pratique de la copropriété (CM+TD)

      1 crédits20h
      • Droit & pratique de la copropriété - int 50%

      • Droit & pratique de la copropriété - term 50%

    • Comptabilité de la copropriété (TD)

      1 crédits10h
  • UE 9 Expertise

    2 crédits25h
    • Procédure et méthode d'expertise (CM+TD)

      1 crédits15h
      • Procédure & méthode d'expertise - int 50%

      • Procédure & méthode d'expertise - term 50%

    • Evaluation immobilière (CM)

      1 crédits10h
  • UE 10 Langage & insertion professionnelle

    3,5 crédits45h
    • Anglais technique (TD)

      2 crédits15h
    • Méthode du mémoire (TD)

      0,5 crédits10h
    • Technique d'entretien d'embauche (TD)

      0,5 crédits10h
    • Implication associative (TD)

      0,5 crédits10h
  • UE 11 Projet tuteuré

    5,5 crédits2h
    • Elaboration Projet Professionnel pour mémoire & soutenance

      5,5 crédits2h
  • UE 12 Stage et rapport de stage

    10 crédits
    • Stage et rapport de stage

      10 crédits
  • UE Transverse (ECTS surnuméraires)

    3 crédits3h
    • TEDS (9h auto formation+2h séances *1h30)

      3 crédits